Mentions légales

1. Généralités

Le site Passport8.com et l’ensemble des éléments le composant, y compris la charte graphique, les logos, les logiciels, les bases de données, l’arborescence du site, l’enchaînement des écrans, les textes, l’offre de services, les photographies et l’iconographie constituent des éléments originaux et sont la propriété de Passport 8.

Lorsque Passport 8 n’est pas propriétaire exclusif des éléments susmentionnés, elle est cessionnaire des droits de reproduction, de représentation et d’utilisation au sein du site.

Passport 8 est une EURL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 81096414800011, son siège social est situé 11 CHE DES BROUSSATIERES 69126 BRINDAS – France.

Le responsable de la publication de Passport8.com est Axelle SCARINGELLA – email : axelle@passport8.com.

Le site Passport8.com est hébergé par O2SWITCH, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Toute représentation et/ou reproduction, et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Passport 8, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité pénale des personnes qui s’y sont livrées.

Les liens mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles, et d’une manière générale vers tout contenu existant et mis à la disposition des internautes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Passport 8.

2. Droit de propriété intellectuelle, droits d’auteur et droits sur les dessins et modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Passport 8 est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Passport 8 ou de tiers ayant autorisé Passport 8 à les utiliser.

Les reproductions sur un support papier ou informatique dudit site et des produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des présentes dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Passport 8, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens de l’article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Informations sur les produits

Passport 8 se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des véhicules présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Passport 8 ou de ses employés.

Le service commercial de Passport 8 est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs et à la disponibilité des modèles présentés.

4. Limitation de responsabilité

L’internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Passport 8, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout site qui lui est lié.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Passport 8 ou des membres de son réseau. Les erreurs ou omissions pouvant survenir ne sauraient engager la responsabilité de Passport 8 ou des membres de son réseau.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder au site.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

6. Mise à jour des conditions générales

Passport 8 se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour se tenir informé des mentions légales en vigueur.

7. Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004

Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les données nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site Passport8.com ne seront utilisées à des fins commerciales et de marketing qu’avec votre agrément.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes ou à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.

Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez adresser votre demande à axelle@passport8.com